« Mouvements Diversité & Développement Durable! » M. 03. D!
Marque renouvelée - Marque en vigueur
« Mouvements Diversité & Développement Durable! » M. 03. D!
APRIC, ASSOCIATION Loi 1901
Numéro de dépôt :
3475368
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2027
Présentation de la marque « Mouvements Diversité & Développement Durable! » M. 03. D!
Déposée le 18 janvier 2007 par l'association loi 1901 APRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « « Mouvements Diversité & Développement Durable! » M. 03. D! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-08 du 23 février 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 APRIC domicilié(e) 18 RUE du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association loi 1901, M. AGOT/Président APRIC Aimé domicilié(e) 18 RUE du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France.
La marque « Mouvements Diversité & Développement Durable! » M. 03. D! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque « Mouvements Diversité & Développement Durable! » M. 03. D! arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.
APRIC, ASSOCIATION Loi 1901 - 18 RUE du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France
Association loi 1901, M. AGOT/Président APRIC Aimé - 18 RUE du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634111 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et/ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; set de table en carton ou en papier ; affiches albums ; cartes ; passeports ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; almanachs ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de forums, de salons, de conférences, de festivals, de congrès à buts commerciaux, professionnels ou de publicité. Remises de prix. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Présentation de produits, de services en vitrine ou en boutique. Education ; apprentissage ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de bibliothèques. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Production de dessins animés. Production de films documentaires. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (créativité, éducation, contes, poésie). Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs. Organisations, inaugurations, animations et conduite de salons, de festivals, de forums, de conférences, de colloques, de congrès, d'ateliers ou de séminaires. Remises de prix. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, expérimentations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels, d'ordinateurs. Services juridiques. Conseils en propriété intellectuelle ; étude de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes (autres que conversion physique). Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Remises de prix.
Services juridiques. Conseils en propriété intellectuelle.
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